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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société FABIS
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PETITS MOISSONNEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETITS MOISSONNEURS
Société FABIS S.A.

Numéro de dépôt :
1604189
Date de dépôt :
30/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/1997
PETITS MOISSONNEURS de Société FABIS

Présentation de la marque PETITS MOISSONNEURS

Déposée le 30 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) Société FABIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETITS MOISSONNEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société FABIS domicilié(e) Z.A. FONTENAY LE VICOMTE, 91540 MENNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LEMONNIER A - France.

La marque PETITS MOISSONNEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITS MOISSONNEURS est expirée depuis le 30 décembre 1997.

Société FABIS a également déposé les autres marques suivantes : MESSIDOR , PERE FABIS , TANTE FABIS , EPIS DOR , PERE FABIS , LES NEGRETTES , PETITS MOISSONNEURS , CROC-TELE , MESSIDOR , TANTE FABIS


Société FABIS S.A. - Z.A. FONTENAY LE VICOMTE, 91540 MENNECY - France


Cabinet LEMONNIER A - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Biscuiterie, confiserie, chocolat, sucrerie, pâtisserie, glace comestible, conserve de fruits, gelées, confitures, jus de fruits, fruits secs, pâtisserie industrielle d'importation

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.